Conseil municipal du 14 octobre


Publié le 11 octobre, 2021 14:14

Conseil municipal du 14 octobre

Information sur l'événement

  • Date de l'événement: 14/10/2021 à 18:30
  • Lieu: Hôtel de ville
  • Catégorie: Conseil municipal

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra le jeudi 14 octobre 2021 à 18h30 à l'hôtel de ville. Nous vous invitons à venir assister au débat public et à la vie démocratique de votre ville.

Afin de se protéger lors de la séance, nous vous invitons à porter le masque et à respecter les protocoles sanitaires en vigueur.

Ordre du jour :

Institutions et vie politique 5.4 délégation de fonctions

- Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire

Projet de délibération n° 1 : Election d’un(e) Adjoint au Maire

Institutions et vie politique 5.3 Désignation de représentants

- Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire

Projet de délibération n° 2 : Désignation des représentants dans les organismes extérieurs.

Institutions et vie politique 5.3 Désignation de représentants

- Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire

Projet de délibération n°3 : Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres.

Commande Institutions et vie politique 5.2 Fonctionnements des assemblées

- Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire

Projet de délibération n° 4 : Désignation au sein des commissions municipales

Institutions et vie politique 5.3 Désignation de représentants

- Rapporteur : Madame Sandrine DUDOUET, chargée des solidarités, de l’insertion et du lien social

Projet de délibération n°5 : Election des membres du Conseil d’Administration du centre communal d’action sociale

Fonction publique 4.1 personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T

- Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR

Projet de délibération n° 6 : Recrutement d’un directeur au centre de loisirs maternel

Fonction publique 4.1 personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T

- Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR

Projet de délibération n° 7 : Recrutement d’un responsable du service urbanisme et développement durable

Fonction publique 4.1 personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T

- Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR

Projet de délibération n° 8 : Création d’un poste dans le cadre du dispositif : Parcours emploi compétences

Autres Fonction publique 4.2 personnels contractuels

- Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR

Projet de délibération n° 9 : Création d’un poste permanent au service hygiène des locaux

Fonction publique 4.1 personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T.

- Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR

Projet de délibération n°10 : Tableau des effectifs

publique 1.1 Marchés publics

- Rapporteur : Madame la Maire, Nadia MEZRAR

Projet de délibération n°11 : Contrat groupe d’assurance des risques statutaires – Adhésion – Autorisation

Finances locales 7.1 Décisions budgétaires

- Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire

Projet de délibération n°12 : Réalisation d’un prêt financement collectivités locales

Finances locales 7.1 Décisions budgétaires

- Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire

Projet de délibération n°13 : Décision modificative n°2

Finances Locales 7.1 décisions budgétaires

- Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire

Projet de délibération n°14 : Admission en non valeurs

Finances Locales 7.1 décisions budgétaires

- Rapporteur : Madame Nadia MEZRAR, la Maire

Projet de délibération n° 15 : Admission en non valeurs – surendettement

Urbanisme 2-1 Document d’urbanisme

- Rapporteur : Madame Laurence ESCLASSE, adjointe à l’Urbanisme, aux travaux, au développement économique, aux commerces et services.

Projet de délibération n° 16 : Approbation du CRAC 2020 de la ZAC Plaine du Levant

Urbanisme – 2.1.5 Autres :

- Rapporteur : Madame Laurence ESCLASSE, adjointe à l’Urbanisme, aux travaux, au développement économique, aux commerces et services.

Projet de délibération n°17 :Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) Fixation des tarifs pour 2023

Domaine et Patrimoine 3.2 Acquisitions

- Rapporteur : Madame Laurence ESCLASSE, adjointe à l’Urbanisme, aux travaux, au développement économique, aux commerces et services.

Projet de délibération n° 18 :Achat de parcelles agricoles aux sociétés 4S INVEST et ARC INVEST

Autres domaines de compétence des communes 9.1 autres domaines de compétences des communes

Rapporteur : Monsieur Francis GESLIN, adjoint à la Maire, chargé de la commission vie participative, citoyenneté, médiation et sécurité

Projet de délibération n° 19 : réserve communale de sécurité civile – règlement intérieur

Domaines de compétences par thèmes 8.1 enseignements

- Rapporteur : Madame Pascale DELOBEL, adjointe chargée de l’Education, l’Enfance, la Jeunesse et de la coopération.

Projet de délibération n° 20 : Rythme Scolaire – Maintien de l’organisation dérogatoire du temps scolaire selon l’article D521-12 du Code de l’Education.

Domaines de compétences 9.1 autres domaines de compétences des communes

- Rapporteur : Madame Pascale DELOBEL, adjointe à la Maire, chargée de la commission éducation, enfance, jeunesse et coopération

Projet de délibération n° 21 : Signature de 4 contrats d’engagement service civique

- Autres domaines de compétences 9.1 autres domaines de compétences des communes

- Rapporteur : Madame Pascale DELOBEL, adjointe à la Maire, chargée de la commission éducation, enfance, jeunesse et coopération

Projet de délibération n° 22 : Convention de partenariat avec la MJC de la région d’Elbeuf

- Autres domaines de compétences 9.1 autres domaines de compétences des communes

- Rapporteur : Madame Pascale DELOBEL, adjointe à la Maire, chargée de la commission éducation, enfance, jeunesse et coopération

Projet de délibération n° 23 : Intégration à la Convention territoriale globale métropolitaine

Autres domaine de compétences 9.1 autres domaines de compétences des communes

- Rapporteur : Monsieur Laurent SACHOT, adjoint à la Maire, chargé de la commission bâtiments communaux, voirie et cadre de vie

Projet de délibération n° 24 : Modalités d’attributions des bons d’achats aux lauréats des maisons fleuries

Finances locales 7.10 Divers. 7.10.1 dons et legs

- Rapporteur : Madame Patricia QUOD-MAUGER, adjointe chargée de la Culture, du Patrimoine et des Animations de la Ville

Projet de délibération n° 25 : Dons d’ouvrages de la bibliothèque municipale aux associations

Domaines de compétences par thèmes 8.9 culture

- Rapporteur : Madame Patricia QUOD-MAUGER, adjointe chargée de la Culture, du Patrimoine et des Animations de la Ville

Projet de délibération n° 26 : Convention pour le CTEJ

Domaines de compétences par thèmes 8.9 culture

- Rapporteur : Madame Patricia QUOD-MAUGER, adjointe chargée de la Culture, du Patrimoine et des Animations de la Ville

Projet de délibération n° 27 : Convention de partenariat avec l’association Culture du Cœur Normandie

Domaines de compétences par thèmes 8.9 culture

- Rapporteur : Madame Patricia QUOD-MAUGER, adjointe chargée de la Culture, du Patrimoine et des Animations de la Ville

Projet de délibération n° 28 : Convention de partenariat pour le 23e Festival Graine de Public

Domaine de compétence par thèmes 8.9 culture

- Rapporteur : Madame Patricia QUOD-MAUGER, adjointe chargée de la Culture, du Patrimoine et des Animations de la Ville

Projet de délibération n° 29 : Achat d’ouvrages édités à compte d’auteur

Autres domaines de compétences 9.1 autres domaines de compétences des communes

- Rapporteur : Madame Sophie MALINGE, conseillère Municipale

Projet de délibération n° 30 : Identification et stérilisation des chats errants