Conseil Municipal

2024*06*15 Adoption du compte de gestion 2023 (annexe 1, annexe 2)
2024*06*16 Adoption du Compte Administratif 2023 (annexe 1, annexe 2) 
2024*06*17 Affectation des résultats 2023
2024*06*18 Adoption du Budget supplémentaire 2024 (annexe)
2024*06*19 Groupement de commande, marché public portant sur des prestations de tailles, d’élagage et abattages d’arbres et de végétaux (annexe)
2024*06*20 Groupement de commande, marché public concernant les fournitures pour les services techniques municipaux (annexe)
2024*06*21 Création d’un poste d’assistance administrative au sein de la police municipale
2024*06*22 Recrutement service communication
2024*06*23 Recrutements crèche
2024*06*24 Recrutement d’ATSEM
2024*06*25 Tableau des effectifs
2024*06*26 Contrat d’apprentissage
2024*06*27 Vacation pour les animateurs chargés d’accompagner les enfants en séjours avec nuitées
2024*06*28 Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences
2024*06*29 Plan de formation 2024 (annexe)
2024*06*30 Remboursement de frais – service civique
2024*06*31 « Mon animal au travail » – Règlement intérieur (annexe)
2024*06*32 délégation de signature – achats de parcelles
2024*06*33 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) 2025
2024*06*34 Ouverture d’une Unité d’Enseignement en Maternelle pour enfants avec troubles du spectre de l’Autisme
2024*06*35 Quotient familial – nouveau barème et nouvelles modalités de calcul
2024*06*36 Renouvellement de l’aide de l’Etat à la tarification sociale des cantines (annexe)
2024*06*37 Approbation des tarifs des séjours Jeunesse été 2024
2024*06*38 Signature d’une convention d’objectifs et de financement (COF) pour le Multi-Accueil la Galipette (annexe)
2024*06*39 Attribution de subventions exceptionnelles 
2024*06*40 Construction de la Médiathèque Claude Vochelet – Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre et modalités de mise en œuvre du jury.
2024*06*41 Fixation des tarifs de spectacles à compter de la saison 2024/2025
2024*06*42 Travaux d’exécution d’office pour défaillance d’entretien
2024*06*43 Convention avec le groupe mammalogique normand : Piqu’en Ville (annexe)

2024*02*01 Dispositif « Mon 1er Job »
2024*02*02 Recrutement d’un directeur des ressources financières et numériques
2024*02*03 Recrutement d’un agent au service restauration
2024*02*04 Recrutement d’un agent d’accueil – état civil – espace familles
2024*02*05 Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences
2024*02*06 Avis sur le projet de plan de mobilités arrêté par la métropole « Métropole Rouen Normandie » (annexe)
2024*02*07 Convention de coordination entre la ville et l’Hôtel de Police de Rouen (annexe)
2024*02*08 Subventions 2024 aux coopératives Scolaires
2024*02*09 Attribution des subventions 2024 aux associations (annexe)
2024*02*10 Reversement de la recette du « Concert Opérette » au profit de l’O.S.A.E
2024*02*11 Mise en place du Pass Culture
2024*02*12 Cartographie des énergies renouvelables – EnR
2024*02*13 Convention d’accès à la centrale d’achats de Manche Numérique (annexe 1, annexe 2)
2024*02*14 Avenant à Convention entre la ville et l’association SNPA, 7 bis allée J. Maury, Ile Lacroix 76000 ROUEN concernant la nouvelle tarification des frais d’hébergement (annexe)

2023*12*84 Adoption du Budget Primitif 2024 (annexe 1, annexe 2, annexe3)
2023*12*85 Création d’Autorisations de Programme 2024 (annexe)
2023*12*86 Vote des taux d’imposition 2024
2023*12*87 Subvention au CCAS
2023*12*88 Fixation du mode de gestion des amortissements à compter du 01/01/2024 (annexe)
2023*12*89 Tarifs 2024 des prestations municipales (annexe)
2023*12*90 Accueil de loisirs et cap jeunes : recrutement agents non permanents pour les vacances scolaires d’hiver, de printemps, d’été et d’automne 2024
2023*12*91 Dérogation municipale au principe du repos dominical
2023*12*92 Convention de partenariat entre la Ville de Saint-Pierre-lès-Elbeuf et l’EPIDE (annexe)
2023*12*93 Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association sportive
2023*12*94 Reversement de la recette du spectacle «Sha Doizo » au profit de l’Association Française contre les Myopathies
2023*12*95 Partenariat avec l’ARFESL (annexe)
2023*12*96 Signature d’une convention avec la Ligue contre le cancer (annexe)
2023*12*97 Gestion des déchets urbains – Convention de partenariat avec CITEO (annexe)
2023*12*98 Installation classée – information au Conseil municipal (annexe)

2023*11*73 Débat d’orientations budgétaires 2024 (annexe)
2023*11*74 Admission en non valeurs surendettement (annexe)
2023*11*75 Admission en non valeurs (annexe)
2023*11*76 Commission d’appel d’offres : choix des prestataires pour le marché groupement de commande constitué entre la Commune et le CCAS de Saint-Pierre-lès-Elbeuf pour les contrats d’assurance.
2023*11*77 Remboursement de frais engagés pour l’acquisition d’appareils auditifs dans le cadre du travail
2023*11*78 Accueil de loisirs et cap jeunes : recrutement agents non permanents pour les vacances de Noël 2023
2023*11*79 Tableau des effectifs
2023*11*80 Vente de parcelles AD60 à, AH59 au groupe Monceau
2023*11*81 Cession de parcelles AO 241 à M Bourlon
2023*11*82 Identification et stérilisation des chats errants – convention de partenariat (annexe)
2023*11*83 Gestion en flux des logements réservataires – convention avec les bailleurs

2023*10*59 Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) (annexe)
2023*10*60 Adoption de la décision modification n°3 – budget ville 2023 (annexe)
2023*10*61 Commission d’appel d’offres : choix des prestataires pour le marché des prestations d’entretien et de maintenance préventive et curative des installations et équipements des bâtiments de la Ville de Saint-Pierre-lès-Elbeuf
2023*10*62 Groupement de commandes des prestations de formation relative au domaine de l’hygiène et la sécurité (annexe)
2023*10*63 Recrutement d’agents au service restauration
2023*10*64 Renouvellement de contrats en faveur d’agents au service hygiène des locaux
2023*10*65 Approbation du CRAC de la ZAC Plaine du Levant (annexe)
2023*10*66 Renouvellement dispositif « Objectif BAFA » : soutien à l’engagement volontaire
2023*10*67 Remboursement de frais engagés dans le cadre de l’échange Erasmus + (Malte)
2023*10*68 Mise à jour du projet éducatif, du règlement de fonctionnement et annexe du projet social et de développement durable du Multi-accueil La Galipette (annexe 1, annexe 2, annexe 3)
2023*10*69 Subvention exceptionnelle au l’Institut Médico Educatif Max Brière
2023*10*70 Mise à jour du règlement d’usage des installations sportives municipales (annexe 1, annexe 2)
2023*10*71 Reversement de la subvention du CNL obtenue dans le cadre de Partir en livre
2023*10*72 Convention de partenariat pour le 25e Festival Graine de Public

2023*07*37 Convention de groupement de commande pour la passation d’un marché relatif à la location de bennes et le traitement des déchets (annexe 1, annexe 2)

2023*07*38 Convention de groupement de commande pour la passation d’un marché relatif à la location de bennes et le traitement des déchets (annexe)

2023*07*39 Groupement de commandes des prestations de formation relative au domaine de l’hygiène et la sécurité (annexe)

2023*07*40 Remboursement des frais de garde engagés par les conseillers municipaux

2023*07*41 Plan Pluriannuel d’Investissement 2020-2026 (annexe)

2023*07*42 Désignation des référents déontologues des élus (annexe 1, annexe 2)

2023*07*43 Recrutement d’un agent à la direction des ressources financières et numériques

2023*07*44 Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences

2023*07*45 Contrats d’apprentissage

2023*07*46 Tableau des effectifs

2023*07*47 Recrutement du directeur de l’urbanisme, de l’environnement et de la vie économique

2023*07*48 Recrutement d’animateurs

2023*07*49 Recrutement d’un agent au service restauration

2023*07*50 Plan de formation 2023 (annexe)

2023*07*51 Mesures de responsabilisation, convention tripartite Collège Jacques Émile Blanche, l’APRE et Ville de Saint-Pierre-lès-Elbeuf (annexe)

2023*07*52 Convention entre le CCAS de Saint-Pierre-lès-Elbeuf et la ville pour le reversement de repas servis aux personnes âgées (annexe)

2023*07*53 Convention de mise à disposition des terrains de football situés aux Hauts-Vents (Subventions FAFA) (annexe)

2023*07*54 Convention de mise à disposition des minibus de la commune entre la Ville de Saint-Pierre-lès-Elbeuf et les associations de la ville (annexe)

2023*07*55 Subvention exceptionnelle au profit de l’association CUB3

2023*07*56 Convention avec 30 millions d’amis dans le cadre de la stérilisation et l’identification des chats errants de la commune (annexe)

2023*07*57 Convention entre la ville et la clinique vétérinaire « la Forêt » relative aux animaux errants pour les soins et la stérilisation/identification pour les chats « libres » ou aux animaux décédés (annexe)

2023*07*58 Convention tripartite entre la ville, la clinique vétérinaire la Forêt et Aristodogs relative à la capture des chats en vue de leur stérilisation (annexe)

2023*05*15 Adoption du compte de gestion 2022 (annexe)
2023*05*16 Adoption du Compte Administratif 2022 (annexe)
2023*05*17 Affectation des résultats 2022
2023*05*18 Adoption du Budget supplémentaire 2023 (annexe, annexe 2)
2023*05*19 Emprunt
2023*05*20 Délégations de compétences du Conseil Municipal à Mme la Maire
2023*05*21 Prise en charge de l’achat des fournitures par la société Avenel
2023*05*22 Convention constitutive d’un groupement de commande entre les communes de Cléon, Elbeuf, la Londe, Oissel-sur-Seine, Saint-Aubin-lès-Elbeuf, Saint-Pierre-lès-Elbeuf, Sotteville-lès-Rouen, Rouen et les CCAS d’Elbeuf, Oissel-sur-Seine, Saint-Aubin-lès-Elbeuf et Rouen (annexe)
2023*05*23 Désignation du correspondant incendie et secours
2023*05*24 Attribution véhicule de fonction
2023*05*25 Suppression de la ZAC Plaine de la Plaine du Levant (annexe)
2023*05*26 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) Révision des tarifs pour 2024
2023*05*27 Tarif de location de terrains agricoles
2023*05*28 Vacation pour les animateurs chargés d’accompagner les enfants en camps
2023*05*29 Subvention exceptionnelle Association Les P’tits Doudous
2023*05*30 Approbation des tarifs des séjours Jeunesse été 2023
2023*05*31 Avenants à la convention de partenariat et de financement relatives au projet d’assainissement au profit de la ville de Diembering au Sénégal (annexe, annexe 2)
2023*05*32 Jeux Olympiques Paris 2024 Partenariat d’une athlète de haut-niveau
2023*05*33 Modification du règlement de la bibliothèque municipale (annexe)
2023*05*34 Adhésion au groupe de certification FSC® Vallée de la Seine
2023*05*35 : Aides à l’achat de récupérateurs d’eau à destination des particuliers (annexe)
2023*05*36 Charte du bon usage des moyens informatiques et de télécommunications (annexe)

2023*03*01 Nomenclature comptable M57 – Adoption au 1er janvier 2024
2023*03*02 Remboursement frais d’opposition sur encaissement de chèques
2023*03*03 Dispositif « Mon 1er Job »
2023*03*04 Tableau des effectifs
2023*03*05 Don de gilets pare-balles de la ville de Saint-Pierre-lès-Elbeuf auprès de l’Association « Gilets Ukraine 
2023*03*06 classe de découverte
2023*03*07 Classe Transplantée 2023 Fixation des tarifs aux familles pour les séjours de l’école Monod-Camus et de l’école Jules Verne
2023*03*08 Classes de Découverte 2023 École Jules Verne Versement d’acomptes
2023*03*09 Subventions 2023 aux coopératives Scolaires
2023*03*10 Adoption du règlement de fonctionnement des accueils périscolaires et extrascolaires (annexe)
2023*03*11 Convention tripartite Ville, Métropole et APRE. (Association de Prévention de la Région Elbeuvienne) (annexe)
2023*03*12 Attribution des subventions 2023 aux associations (annexe)
2023*03*13 Mise en place de permanences de la Mission locale
2023*03*14 Subvention exceptionnelle au profit de la Chorale Le Chœur des Deux Amants

2022*12-101 Adoption de la décision modification n°4 – budget ville 2022 (annexe)
2022*12*102 Adoption du Budget Primitif 2023 (annexe)
2022*12-103 Vote des taux d’imposition 2023
2022*12*104 Subvention 2023 au Centre Communal d’Action Sociale
2022*12-105 Tarifs 2023 des prestations municipales (annexe)
2022*12*106 Retrait de la Ville du groupement de commande coordonné par la Métropole portant sur la fourniture d’énergie
2022*12-107 Recrutement d’un agent à la direction de l’enfance, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
2022*12*108 Recrutement d’agents pour le périscolaire
2022*12-109 Recrutement d’un Directeur(trice) de la culture, du patrimoine et de l’animation
2022*12*110 Tableau des effectifs
2022*12-111 Modification du périmètre du droit de préemption commercial (annexe, annexe 1, annexe 2)
2022*12*112 Dérogation municipale au principe du repos dominical
2022*12-113 Convention entre la ville et la fourrière (annexe) municipale SARL MENDES JOURDAINE 1 rue Belfort 76320 CAUDEBEC LES ELBEUF concernant l’enlèvement et garde des véhicules en fourrière
2022*12*114 Convention de partenariat entre la ville de Saint-Pierre-lès-Elbeuf, L’association, Le Pré de la Bataille, le collège J. E. Blanche et la Cie Acid Kostik (annexe)
2022*12-115 Reconduction du dispositif « Contrat Municipal Étudiant » pour l’année

2022*10*69 Election d’un(e) Adjoint(e) au Maire
2022*10*70 Election des membres du Conseil d’Administration du centre communal d’action sociale
2022*10*71 Désignation au sein des commissions municipales
2022*10*72 adoption de la décision modification n° – budget ville 2022 (annexe)
2022*10*73 Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’énergies pour l’alimentation du patrimoine des collectivités (annexe)
2022*10*74 Convention de mise à disposition de la plateforme de télétransmission : Autorisation de signature (annexe)
2022*10*75 mandat spécial
2022*10*76 Recrutement agents recenseurs 2023
2022*10*77 Tableau des effectifs
2022*10*78 Classes transplantées
2022*10*79 Recrutement d’agents à la direction de l’enfance, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
2022*10*80 Création d’un poste dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences
2022*10*81 Révision des modalités d’attribution du Complément Indemnitaire Annuel
2022*10*82 Acquisition des parcelles ZA 367, ZA 339, ZA 570, ZA 572, ZA 575, ZA 577, ZA 579,ZA 581 et ZA 583
2022*10*83 Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles AB 210, AB 211, AB 212, AB 213 et AB 214
2022*10*84 Mise en place de la vidéo-verbalisation
2022*10*85 Classes Transplantées 2022 Fixation des tarifs aux familles pour les séjours des écoles Monod-Camus et Jules Verne
2022*10*86 Convention 2022 entre le CCAS de Saint-Pierre-lès-Elbeuf et la ville pour le reversement de repas servis aux personnes âgées (annexe)
2022*10*87 Convention de mutualisation entre la ville de Saint-Pierre-lès-Elbeuf et le Centre communal d’Action Social (annexe)
2022*10*88 Remboursement de frais semelles orthopédiques
2022*10*89 Acquisition d’une collection de cartes postales anciennes
2022*10*90 Convention de partenariat pour le 24e Festival Graine de Public (annexe, annexe 1, annexe 2, annexe 3, annexe 4, annexe 5, annexe 6, annexe 7)
2022*10*91 Reversement de la subvention du CNL obtenue dans le cadre de Partir en livre
2022*10*92 Vente de billets pour les spectacles de l’Espace culturel Philippe Torreton sur les réseaux extérieurs France Billet et Ticketnet (annexe, annexe 1, annexe 2)
2022*10*93 Gestion des Bois Communaux : approbation du document de prescriptions 2022 (annexe)

2022*11*94 Adoption de la décision modification n°3 – budget ville 2022 (annexe)
2022*11*95 Débat d’orientations budgétaires 2023 (annexe)
2022*11*96 Contrat groupe d’assurance des risques statutaires – Adhésion – Autorisation
2022*11*97 Convention d’adhésion aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale de la Seine Maritime (annexe, annexe 1)
2022*11*98 Accueil de loisirs et cap jeunes : recrutement agents non permanents pour les vacances de Noël 2022, d’hiver, de printemps, d’été et d’automne 2023
2022*11*99 Approbation du CRAC 2021 de la ZAC Plaine du Levant (annexe)
2022*11*100 Mise à jour des surfaces et des tarifs des jardins familiaux